La Convention de Stockholm

La Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP) est un traité mondial qui vise à protéger la santé humaine et l’environnement contre les produits chimiques qui restent intacts dans l’environnement pendant de longues périodes. L’exposition aux polluants organiques persistants peut avoir des effets graves sur la santé, notamment certains cancers, des malformations congénitales, un dysfonctionnement des systèmes immunitaire et reproducteur, une plus grande vulnérabilité aux maladies et des dommages aux systèmes nerveux central et périphérique. Ces polluants peuvent se répartir sur de grandes zones géographiques, s’accumuler dans les tissus adipeux des humains et de la faune, et avoir des effets néfastes sur la santé humaine et l’environnement.

Le défi que représente la lutte contre les polluants organiques persistants dépasse le cadre de l’action d’un seul gouvernement. En réponse à cette menace mondiale, la Convention de Stockholm a été adoptée par la Conférence de plénipotentiaires du 22 mai 2001 à Stockholm, en Suède. La convention est entrée en vigueur le 17 mai 2004. La Convention de Stockholm a besoin que ses Parties contractantes prennent des mesures visant à éliminer ou réduire le déversement de polluants organiques persistants dans l’environnement. En décembre 2021, la Convention comptait 185 parties (184 États + l’Union européenne).

La Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP) est un traité mondial qui vise à protéger la santé humaine et l’environnement contre les produits chimiques qui restent intacts dans l’environnement pendant de longues périodes.

Que sont les polluants organiques persistants (POP) ?

Les polluants organiques persistants (POP) sont des substances chimiques organiques répertoriées dans le cadre de la Convention de Stockholm. Ils possèdent une combinaison particulière de propriétés physiques et chimiques qui, une fois libérées dans l’environnement :

  • demeurent intactes pendant des périodes exceptionnellement longues ;
  • se répandent largement dans l’environnement à la suite de processus naturels impliquant le sol, l’eau et, surtout, l’air ;
  • s’accumulent dans les organismes vivants, notamment les humains, et sont présents en plus grande concentration aux niveaux plus élevés de la chaîne alimentaire ; et
  • sont toxiques à la fois pour les humains et la nature.

Suite aux activités humaines, les dernières décennies ont vu de plus en plus de polluants organiques persistants se retrouver dans l’environnement. Les polluants organiques persistants sont actuellement largement répartis sur de vastes régions (y compris celles où ils n’ont jamais été utilisés) et, dans certains cas, on les retrouve à l’échelle mondiale. La nature omniprésente de ces contaminants a entraîné une exposition soutenue pour de nombreuses espèces, dont l’homme, pendant des périodes s’étendant sur plusieurs générations, provoquant des effets toxiques aigus et chroniques.

Les polluants organiques persistants se concentrent dans les organismes vivants par un processus que l’on appelle la bioaccumulation. Les poissons, les oiseaux prédateurs, les mammifères et les humains se situent à un niveau élevé de la chaîne alimentaire et absorbent donc des concentrations plus importantes. Les polluants organiques persistants peuvent se retrouver chez les personnes et les animaux vivant dans des régions, comme l’Arctique, situées à des milliers de kilomètres de toute source importante.

Chez les humains, les effets spécifiques des polluants organiques persistants peuvent inclure le cancer, les allergies et l’hypersensibilité, les dommages aux systèmes nerveux central et périphérique, les troubles de la reproduction et la perturbation du système immunitaire. Certains polluants organiques persistants sont aussi considérés comme étant des perturbateurs endocriniens, qui, en altérant le système hormonal, peuvent endommager les systèmes immunitaire et reproducteur des individus exposés, ainsi que leur progéniture.

Tous les polluants organiques persistants répertoriés dans la Convention de Stockholm

Les produits chimiques visés par la Convention de Stockholm sont répertoriés dans différentes annexes :

  • Annexe A (Élimination). Les parties doivent prendre des mesures pour éliminer la production et l’utilisation des produits chimiques répertoriés dans l’annexe A.
  • Annexe B (Restriction). Les parties doivent prendre des mesures pour restreindre la production et l’utilisation des produits chimiques inscrits à l’annexe B, compte tenu de toute finalité acceptable applicable et/ou des dérogations spécifiques énumérées dans l’annexe.
  • Annexe C (Production non intentionnelle). Les parties doivent prendre des mesures pour réduire les rejets involontaires de produits chimiques inscrits à l’annexe C, dans le but de poursuivre la réduction et, si possible, leur élimination.

À l’origine, 12 polluants organiques persistants ont été reconnus. Ils peuvent être divisés en 3 catégories :

  • Pesticides : aldrine, chlordane, DDT, dieldrine, endrine, heptachlore, hexachlorobenzène, mirex, toxaphène ;
  • Produits chimiques industriels : hexachlorobenzène, polychlorobiphényle (PCB) ; et
  • Sous-produits : hexachlorobenzène ; dibenzo-p-dioxines polychlorées et dibenzofuranes polychlorés (PCDD/PCDF) et PCB.

Rapidement, la Conférence des parties de la Convention de Stockholm a adopté les amendements pour prolonger la liste et ajouter les « nouveaux polluants organiques persistants ». Il existe aujourd’hui 16 nouveaux produits chimiques, comme le dicofol, PFOA, PFOS, DecaBDE, SCCP, HCBD. Il existe également des produits chimiques en cours d’examen par le Comité d’examen des POP, tels que le PFHxS, le déchlorane plus et le méthoxychlore, ainsi que des dérogations connexes.

MedWaves et la Convention de Stockholm

MedWaves s’engage à aider toutes les Parties contractantes à remplir leurs obligations dans le cadre de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants. Le centre régional fournit des services de renforcement des capacités et de transfert de technologies depuis qu’il a été désigné comme le centre régional de la Convention de Stockholm en 2009.

Les polluants organiques persistants sont identifiées par le Protocole du PNUE/PAM relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution provenant de sources et activités situées à terre (Protocole LBS) en tant que substances prioritaires dans le développement et la mise en œuvre des programmes nationaux de lutte contre la pollution. Depuis, MedWaves a donné la priorité à la lutte contre les polluants organiques persistants dans de nombreuses activités des pays méditerranéens en développement et en transition économique.

Le centre a commencé à travailler sur la réduction de la génération de produits chimiques dangereux et de leur utilisation, par le biais des meilleures techniques disponibles (MTD) et des meilleures pratiques environnementales (MPE), et a depuis évolué et étendu ses travaux à d’autres substances chimiques toxiques, telles que les métaux lourds et le mercure. MedWaves dispose d’une équipe multidisciplinaire qui est à l’avant-garde de la mise en œuvre de la stratégie de prévention, de l’élimination progressive et de la substitution des nouveaux polluants organiques persistants, en mettant l’accent sur les problèmes que les additifs chimiques posent à l’économie circulaire des plastiques.

La réutilisation et le recyclage des plastiques selon les principes de l’économie circulaire ont été recommandées pour lutter contre la pollution plastique dans le milieu marin. Toutefois, compte tenu du large éventail de produits chimiques toxiques qui menacent la santé humaine et écologique, et qui sont utilisés comme additifs dans les plastiques, seul un petit pourcentage des déchets plastiques peut être recyclé efficacement en « boucle fermée ». En outre, en raison de la complexité de la chaîne d’approvisionnement du plastique, les fabricants et les établissements de gestion des déchets ont souvent une visibilité limitée des produits chimiques présents dans les produits en plastique. MedWaves envisage un avenir avec plus de transparence et d’informations sur la chaîne d’approvisionnement, pour ainsi améliorer le recyclage et créer un marché de plastiques recyclés sûrs.